Il existe des cas dans lequel la responsabilité du Maître d’Oeuvre peut être écartée ou limitée :

1) En présence d’un Maître de l’Ouvrage (celui qui a commandé les travaux) professionnel, particulièrement averti quant au suivi des opérations de constructions (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 29 juin 2022, n° 21-18.804)

2) L’acceptation des risques par le Maître de l’Ouvrage est de nature à exonérer le constructeur de sa responsabilité (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 30 septembre 2021, n° 19-24.818)

3 ) Certains contrats de Maître d’Oeuvre comportent des clauses de résolution des litiges, devant une instance de conciliation désignée à ce titre (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 5 janvier 2022, n° 20-10.147 ; Cour de Cassation, 2ème Chambre Civile, 2 mars 2023, n° 21-16.650)

En dernier lieu, une clause d’exclusion de solidarité permet au Maître d’Oeuvre de ne supporter que sa propre part de responsabilité (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 25 mai 2023, n° 21-20.643).

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