Par définition, un Maître d’Oeuvre est une personne chargée par le Maître de l’Ouvrage, de la réalisation du projet de construction.

Tout Maître d’Oeuvre est responsable de ses fautes au titre de la conception et de l’exécution de l’ouvrage prévu par la Maître de l’Ouvrage pour lequel il est intervenu.

La responsabilité du Maître d’Oeuvre est entière lorsqu’il ne prend pas en compte les préconisations du bureau d’études (Cour de Cassation, 3ème Chambre civile, 11 mai 2022, n° 21-15.018). Le Maître d’Oeuvre doit s’interroger sur l’agrément par le Maître de l’Ouvrage des sous-traitants intervenus sur le chantier.

A défaut, le sous-traitant n’ayant pas obtenu le paiement intégral de son marché, peut engager la responsabilité du Maître d’Oeuvre (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 11 mai 2023, n° 22-11.509). Le Maître d’Ouvrage peut appeler le Maître d’Oeuvre en garantie, en cas de faute dans la réalisation de sa mission (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 16 mars 2023, n° 21-24.574). Le Maître d’Oeuvre est tenu, avant réception d’une obligation de conseil envers le Maître de l’Ouvrage (Cour de Cassation, 3ème Chambre Civile, 13 juillet 2022, n° 21-17.816 – Cour de cassation, 3èem Chambre civile, 29 juin 2022, n° 21-17.816)

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